Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'ILLE-ET-VILAINE organisme de sécurité sociale de droit privé chargé de mission de service public
/
(l'étoile) Centre info petite enfance
Marque expirée - Marque en non vigueur

(l'étoile) Centre info petite enfance
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'ILLE-ET-VILAINE organisme de sécurité sociale de droit privé chargé de mission de service public
Commune de Rennes collectivité territoriale Direction de la Communication

Numéro de dépôt :
3597871
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/09/2018
(l\'étoile) Centre info petite enfance de CAISSE D\'ALLOCATIONS FAMILIALES D\'ILLE-ET-VILAINE organisme de sécurité sociale de droit privé chargé de mission de service public

Présentation de la marque (l'étoile) Centre info petite enfance

Déposée le 10 septembre 2008 par CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'ILLE-ET-VILAINE organisme de sécurité sociale de droit privé chargé de mission de service public et Commune de RennesDirection de la CommunicationTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « (l'étoile) Centre info petite enfance »

Les déposants sont CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'ILLE-ET-VILAINE organisme de sécurité sociale de droit privé chargé de mission de service public domicilié(e) COURS DES ALLIES,35028 RENNES CEDEX 09 - 35028 - France et Commune de RennesDirection de la CommunicationTODO domicilié(e) Hôtel de ville, BP 3126,35031 RENNES Cedex - 35031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'ILLE-ET-VILAINE domicilié(e) COURS DES ALLIES,35028 RENNES CEDEX 09 - 35028 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (l'étoile) Centre info petite enfance est expirée depuis le 10 septembre 2018.

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'ILLE-ET-VILAINE organisme de sécurité sociale de droit privé chargé de mission de service public a également déposé les autres marques suivantes : Relais Assistants Maternels RESEAU ram 35 , CAF ET FAMILLES , réseau parentalité 35 , CAMP MARABOUT , Acteurs du Reseau Parentalité 35 Parentem


CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'ILLE-ET-VILAINE organisme de sécurité sociale de droit privé chargé de mission de service public - COURS DES ALLIES,35028 RENNES CEDEX 09 - 35028 - France

Commune de Rennes collectivité territoriale Direction de la Communication - Hôtel de ville, BP 3126,35031 RENNES Cedex - 35031 - France - SIREN 7


CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES D'ILLE-ET-VILAINE - COURS DES ALLIES,35028 RENNES CEDEX 09 - 35028 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; cartes ; journaux ; brochures ; dessins ;

Éducation ; formation ;

Crèches d'enfants.